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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre des Ours
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TERRE DES OURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DES OURS
Terre des Ours sarl

Numéro de dépôt :
3537516
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
TERRE DES OURS de Terre des Ours

Présentation de la marque TERRE DES OURS

Déposée le 13 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre des Ours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES OURS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre des Ours domicilié(e) 1 rue jean jaurès,93470 COUBRON - 93470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 002 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre des Ours domicilié(e) 1 rue jean ajurès,93470 COUBRON - 93470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES OURS est expirée depuis le 13 novembre 2017.

Terre des Ours a également déposé les autres marques suivantes : NAPPYLANGE


Terre des Ours sarl - 1 rue jean jaurès,93470 COUBRON - 93470 - France - SIREN 499002210


Terre des Ours - 1 rue jean ajurès,93470 COUBRON - 93470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.